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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Ce site est publié par l'atelier Zéphyr Voile, EURL au capital social de 12 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro RCS Lyon 902 574 318, SIRET 902 574 318 00021, numéro de TVA intracommunautaire FR62 902 574 318. L'entreprise est inscrite au Répertoire des Métiers du Rhône auprès de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes.

Gérante : Mme Hélène Vasseur.
Siège et atelier : 28 rue des Tables Claudiennes, 69001 Lyon, France.
Téléphone : +33 4 78 29 61 40.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

L'hébergement du site est assuré par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La publication du site relève de Mme Hélène Vasseur, en sa qualité de gérante de l'atelier Zéphyr Voile.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies de réalisations, croquis et éléments graphiques réunis sur ce site appartiennent à l'atelier Zéphyr Voile, sauf indication contraire, et relèvent du Code de la propriété intellectuelle. Les reproduire, les diffuser ou les adapter, en tout ou partie, sans accord écrit préalable, n'est pas autorisé.

5. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions relèvent du droit français. Si un désaccord survenait et qu'aucune solution amiable n'était trouvée, compétence serait donnée aux tribunaux de Lyon, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité de nos ouvrages

Les voilages et rideaux destinés aux établissements recevant du public sont confectionnés dans des tissus ignifugés classés M1 (NF EN 13773). Chaque ouvrage porte un étiquetage de composition conforme à l'article R. 112-1 du Code de la consommation ; les textiles employés sont certifiés OEKO-TEX Standard 100 et la totalité de la coupe et de la couture est réalisée dans notre atelier lyonnais.